7EME SENS PATRIMOINE CREATION COMMUNICATION
Présentation de la marque 7EME SENS PATRIMOINE CREATION COMMUNICATION
Déposée le 21 décembre 1990 par l'association loi 1901 7è SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7EME SENS PATRIMOINE CREATION COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque 7EME SENS PATRIMOINE CREATION COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7EME SENS PATRIMOINE CREATION COMMUNICATION est expirée depuis le 21 décembre 2000.
7è SENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26